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Code SH	Description officielle
0201.30	Désossées02.01 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.
0202.30	Désossées02.02 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.
0203.19	Autres02.03 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. › Fraîches ou réfrigérées
0203.29	Autres02.03 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. › Congelées
0207.13	Morceaux et abats, frais ou réfrigérés02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. › De volailles de l'espèce Gallus domesticus
0207.14	Morceaux et abats, congelés02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. › De volailles de l'espèce Gallus domesticus
0210.12	Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. › Viandes de l'espèce porcine
0302.14	Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. › Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99
0304.71	Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03.04 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. › Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macroridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés
0306.12	Homards (Homarus spp.)03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. › Congelés
0306.14	Crabes03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. › Congelés
0306.17	Autres crevettes03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. › Congelés
0306.32	Homards (Homarus spp.)03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. › Vivants, frais, réfrigérés
0307.11	Vivantes, fraîches ou réfrigérées03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. › Huîtres
0401.20	D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0402.10	En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0403.20	Yoghourt04.03 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
0404.10	Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
0405.10	Beurre04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.
0406.10	Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte04.06 Fromages et caillebotte.
0406.90	Autres fromages04.06 Fromages et caillebotte.
0407.21	De volailles de l'espèce Gallus domesticus04.07 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. › Autres oeufs frais
0701.90	Autres07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
0702.00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.07.02 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.
0703.10	Oignons et échalotes07.03 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10	Choux-fleurs et choux brocolis07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.
0705.11	Pommées07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. › Laitues
0705.19	Autres07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. › Laitues
0706.10	Carottes et navets07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
0707.00	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.07.07 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
0709.51	Champignons du genre Agaricus07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. › Champignons et truffes
0709.60	Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
0709.93	Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. › Autres
0710.80	Autres légumes07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
0714.20	Patates douces07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.
0802.12	Sans coques08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. › Amandes
0803.90	Autres08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.
0804.40	Avocats08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
0804.50	Goyaves, mangues et mangoustans08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
0805.10	Oranges08.05 Agrumes, frais ou secs.
0805.40	Pamplemousses et pomelos08.05 Agrumes, frais ou secs.
0805.50	Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)08.05 Agrumes, frais ou secs.
0806.10	Frais08.06 Raisins, frais ou secs.
0807.11	Pastèques08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. › Melons (y compris les pastèques)
0808.10	Pommes08.08 Pommes, poires et coings, frais.
0808.30	Poires08.08 Pommes, poires et coings, frais.
0809.29	Autres08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. › Cerises
0809.30	Pêches, y compris les brugnons et nectarines08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.
0810.10	Fraises08.10 Autres fruits, frais.
0810.40	Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium08.10 Autres fruits, frais.
0811.90	Autres08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0901.21	Non décaféiné09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. › Café torréfié
0902.30	Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg09.02 Thé, même aromatisé.
1001.99	Autres10.01 Froment (blé) et méteil. › Autres
1005.90	Autre10.05 Maïs.
1101.00	Farines de froment (blé) ou de méteil.11.01 Farines de froment (blé) ou de méteil.
1201.90	Autres12.01 Fèves de soja, même concassées.
1205.10	Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.
1509.20	Huile d'olive vierge extra15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
1514.11	Huiles brutes15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. › Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
1601.00	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.16.01 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
1602.49	Autres, y compris les mélanges16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. › De l'espèce porcine
1604.14	Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)16.04 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. › Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
1701.99	Autres17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. › Autres
1704.90	Autres17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
1806.32	Non fourrés18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. › Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
1902.19	Autres19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. › Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
1904.10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
1905.31	Biscuits additionnés d'édulcorants19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. › Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
1905.90	Autres19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.
2004.10	Pommes de terre20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.
2009.12	Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 2020.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. › Jus d'orange
2103.90	Autres21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.
2106.90	Autres21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.
2201.10	Eaux minérales et eaux gazéifiées22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.
2202.10	Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.
2202.99	Autres22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. › Autres
2203.00	Bières de malt.22.03 Bières de malt.
2204.10	Vins mousseux22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
2204.21	En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. › Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
2206.00	Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.
2208.30	Whiskies22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
2208.60	Vodka22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
2208.70	Liqueurs22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
2309.10	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
2523.29	Autres25.23 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. › Ciments Portland
2710.19	Autres27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. › Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2711.12	Propane27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. › Liquéfiés
2814.10	Ammoniac anhydre28.14 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
3002.41	Vaccins pour la médecine humaine30.02 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. › Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
3004.90	Autres30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.
3102.10	Urée, même en solution aqueuse31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés.
3104.20	Chlorure de potassium31.04 Engrais minéraux ou chimiques potassiques.
3208.20	À base de polymères acryliques ou vinyliques32.08 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre.
3209.10	À base de polymères acryliques ou vinyliques32.09 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux.
3214.10	Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture32.14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.
3304.99	Autres33.04 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. › Autres
3305.10	Shampooings33.05 Préparations capillaires.
3401.11	De toilette (y compris ceux à usages médicaux)34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. › Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
3402.50	Préparations conditionnées pour la vente au détail34.02 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01.
3506.91	Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc35.06 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. › Autres
3808.94	Désinfectants38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. › Autres
3824.99	Autres38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. › Autres
3901.10	Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,9439.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
3902.10	Polypropylène39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.
3904.10	Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.
3917.23	En polymères du chlorure de vinyle39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. › Tubes et tuyaux rigides
3920.10	En polymères de l'éthylène39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.
3923.10	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
3923.21	En polymères de l'éthylène39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. › Sacs, sachets, pochettes et cornets
3923.30	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
3924.10	Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine39.24 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.
3926.90	Autres39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
4011.10	Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
4011.20	Des types utilisés pour autobus ou camions40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
4016.93	Joints40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. › Autres
4202.92	À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42.02 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. › Autres
4407.11	De pin (Pinus spp.)44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. › De conifères
4407.12	De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. › De conifères
4410.12	Panneaux dits « oriented strand board » (OSB)44.10 Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. › De bois
4412.39	Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. › Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
4415.20	Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes44.15 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.
4418.29	Autres44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. › Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
4703.21	De conifères47.03 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. › Mi-blanchies ou blanchies
4802.56	D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). › Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4804.11	Écrus48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. › Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner »
4818.10	Papier hygiénique48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
4819.10	Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.
4819.20	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.
4821.10	Imprimées48.21 Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non.
6109.10	De coton61.09 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.
6110.20	De coton61.10 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.
6203.42	De coton62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. › Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6204.62	De coton62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. › Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6302.31	De coton63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. › Autre linge de lit
6305.33	Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène63.05 Sacs et sachets d'emballage. › De matières textiles synthétiques ou artificielles
6402.99	Autres64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. › Autres chaussures
6403.99	Autres64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. › Autres chaussures
6404.11	Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. › Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
6806.10	Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux68.06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.
6810.11	Blocs et briques pour la construction68.10 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. › Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
6907.21	D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %69.07 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. › Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40
6911.10	Articles pour le service de la table ou de la cuisine69.11 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
7005.29	Autre70.05 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. › Autre glace non armée
7007.19	Autres70.07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. › Verres trempés
7010.90	Autres70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
7208.39	D'une épaisseur inférieure à 3 mm72.08 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. › Autres, enroulés, simplement laminés à chaud
7209.17	D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72.09 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. › Enroulés, simplement laminés à froid
7210.49	Autres72.10 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. › Autrement zingués
7214.20	Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage72.14 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
7216.33	Profilés en H72.16 Profilés en fer ou en aciers non alliés. › Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
7306.30	Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
7308.90	Autres73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
7318.15	Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. › Articles filetés
7318.16	Écrous73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. › Articles filetés
7323.93	En aciers inoxydables73.23 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. › Autres
7326.90	Autres73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier.
7403.11	Cathodes et sections de cathodes74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. › Cuivre affiné
7408.11	Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm74.08 Fils de cuivre. › En cuivre affiné
7601.10	Aluminium non allié76.01 Aluminium sous forme brute.
7604.29	Autres76.04 Barres et profilés en aluminium. › En alliages d'aluminium
7606.12	En alliages d'aluminium76.06 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. › De forme carrée ou rectangulaire
7610.10	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
8205.59	Autres82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. › Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
8407.34	D'une cylindrée excédant 1.000 cm³84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). › Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87
8408.20	Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 8784.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
8413.70	Autres pompes centrifuges84.13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
8414.30	Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.
8415.10	Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
8418.10	Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15.
8418.69	Autres84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. › Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8421.23	Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. › Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8427.20	Autres chariots autopropulsés84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.
8428.33	Autres, à bande ou à courroie84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). › Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8429.52	Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°84.29 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. › Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8433.51	Moissonneuses-batteuses84.33 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. › Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8450.11	Machines entièrement automatiques84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. › Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8467.21	Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. › À moteur électrique incorporé
8471.30	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
8481.80	Autres articles de robinetterie et organes similaires84.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.
8482.10	Roulements à billes84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.
8483.40	Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple84.83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.
8501.52	D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. › Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
8504.40	Convertisseurs statiques85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.
8507.10	Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
8507.60	Au lithium-ion85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
8516.50	Fours à micro-ondes85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.
8517.13	Téléphones intelligents85.17 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. › Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
8528.72	Autres, en couleurs85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. › Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8537.10	Pour une tension n'excédant pas 1.000 V85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17.
8541.43	Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux85.41 Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. › Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)
8544.49	Autres85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. › Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V
8701.21	Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel)87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). › Tracteurs routiers pour semi-remorques
8703.23	D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. › Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8703.80	Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
8704.22	D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques87.04 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. › Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8708.29	Autres87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. › Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708.30	Freins et servo-freins; leurs parties87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
8708.40	Boîtes de vitesses et leurs parties87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
8708.70	Roues, leurs parties et accessoires87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
8708.80	Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
8708.99	Autres87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. › Autres parties et accessoires
8716.39	Autres87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. › Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises
9018.39	Autres90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. › Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
9018.90	Autres instruments et appareils90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.
9031.80	Autres instruments, appareils et machines90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
9401.61	Rembourrés94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. › Autres sièges, avec bâti en bois
9403.30	Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux94.03 Autres meubles et leurs parties.
9403.40	Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines94.03 Autres meubles et leurs parties.
9403.60	Autres meubles en bois94.03 Autres meubles et leurs parties.
9404.21	En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. › Matelas
9503.00	Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
9506.70	Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
9506.99	Autres95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. › Autres
9608.10	Stylos et crayons à bille96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09.

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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Les 5 612 sous-positions à six chiffres du Système harmonisé (SH 2022), avec les descriptions officielles du Tarif des douanes de l’ASFC. Les six premiers chiffres sont les mêmes au Canada, aux États-Unis et au Mexique; une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du tarif du pays d’importation.

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