Chapitre 96 du SH : Ouvrages divers

Les 49 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 20 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
96.01Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
9601.10Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
9601.90Autres
96.02Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
9602.00Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
96.03Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
9603.10Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
9603.21Brosses à dents, y compris les brosses à dentiersBrosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
9603.29AutresBrosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
9603.30Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
9603.40Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
9603.50Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603.90Autres
96.04Tamis et cribles, à main.
9604.00Tamis et cribles, à main.
96.05Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.
9605.00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.
96.06Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.
9606.10Boutons-pression et leurs parties
9606.21En matières plastiques, non recouverts de matières textilesBoutons
9606.22En métaux communs, non recouverts de matières textilesBoutons
9606.29AutresBoutons
9606.30Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
96.07Fermetures à glissière et leurs parties.
9607.11Avec agrafes en métaux communsFermetures à glissière
9607.19AutresFermetures à glissière
9607.20Parties
96.08Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09.
9608.10Stylos et crayons à bille
9608.20Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
9608.30Stylos à plume et autres stylos
9608.40Porte-mine
9608.50Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
9608.60Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
9608.91Plumes à écrire et becs pour plumesAutres
9608.99AutresAutres
96.09Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.
9609.10Crayons à gaine
9609.20Mines pour crayons ou porte-mine
9609.90Autres
96.10Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.
9610.00Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.
96.11Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
9611.00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
96.12Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.
9612.10Rubans encreurs
9612.20Tampons encreurs
96.13Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
9613.10Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
9613.20Briquets de poche, à gaz, rechargeables
9613.80Autres briquets et allumeurs
9613.90Parties
96.14Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
9614.00Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
96.15Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties.
9615.11En caoutchouc durci ou en matières plastiquesPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
9615.19AutresPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
9615.90Autres
96.16Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
9616.10Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
9616.20Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
96.17Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).
9617.00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).
96.18Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.
9618.00Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.
96.19Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.
9619.00Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.
96.20Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
9620.00Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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