Chapitre 40 du SH : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Les 80 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 17 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
40.01Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4001.10Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
4001.21Feuilles fuméesCaoutchouc naturel sous d'autres formes
4001.22Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)Caoutchouc naturel sous d'autres formes
4001.29AutresCaoutchouc naturel sous d'autres formes
4001.30Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
40.02Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4002.11LatexCaoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
4002.19AutresCaoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
4002.20Caoutchouc butadiène (BR)
4002.31Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
4002.39AutresCaoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
4002.41LatexCaoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
4002.49AutresCaoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
4002.51LatexCaoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
4002.59AutresCaoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
4002.60Caoutchouc isoprène (IR)
4002.70Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
4002.80Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position
4002.91LatexAutres
4002.99AutresAutres
40.03Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4003.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
40.04Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
4004.00Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
40.05Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4005.10Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
4005.20Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10
4005.91Plaques, feuilles et bandesAutres
4005.99AutresAutres
40.06Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
4006.10Profilés pour le rechapage
4006.90Autres
40.07Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé.
4007.00Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé.
40.08Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
4008.11Plaques, feuilles et bandesEn caoutchouc alvéolaire
4008.19AutresEn caoutchouc alvéolaire
4008.21Plaques, feuilles et bandesEn caoutchouc non alvéolaire
4008.29AutresEn caoutchouc non alvéolaire
40.09Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
4009.11Sans accessoiresNon renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
4009.12Avec accessoiresNon renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
4009.21Sans accessoiresRenforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
4009.22Avec accessoiresRenforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
4009.31Sans accessoiresRenforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
4009.32Avec accessoiresRenforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
4009.41Sans accessoiresRenforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
4009.42Avec accessoiresRenforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
40.10Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
4010.11Renforcées seulement de métalCourroies transporteuses
4010.12Renforcées seulement de matières textilesCourroies transporteuses
4010.19AutresCourroies transporteuses
4010.31Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmCourroies de transmission
4010.32Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmCourroies de transmission
4010.33Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmCourroies de transmission
4010.34Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmCourroies de transmission
4010.35Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cmCourroies de transmission
4010.36Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cmCourroies de transmission
4010.39AutresCourroies de transmission
40.11Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
4011.10Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
4011.20Des types utilisés pour autobus ou camions
4011.30Des types utilisés pour véhicules aériens
4011.40Des types utilisés pour motocycles
4011.50Des types utilisés pour bicyclettes
4011.70Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
4011.80Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
4011.90Autres
40.12Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.
4012.11Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)Pneumatiques rechapés
4012.12Des types utilisés pour autobus ou camionsPneumatiques rechapés
4012.13Des types utilisés pour véhicules aériensPneumatiques rechapés
4012.19AutresPneumatiques rechapés
4012.20Pneumatiques usagés
4012.90Autres
40.13Chambres à air, en caoutchouc.
4013.10Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions
4013.20Des types utilisés pour bicyclettes
4013.90Autres
40.14Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
4014.10Préservatifs
4014.90Autres
40.15Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
4015.12Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaireGants, mitaines et moufles
4015.19AutresGants, mitaines et moufles
4015.90Autres
40.16Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.
4016.10En caoutchouc alvéolaire
4016.91Revêtements de sol et tapis de piedAutres
4016.92Gommes à effacerAutres
4016.93JointsAutres
4016.94Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateauxAutres
4016.95Autres articles gonflablesAutres
4016.99AutresAutres
40.17Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.
4017.00Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

Chercher parmi tous les codes SH

SoumissionAppeler