Chapitre 84 du SH : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Les 538 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 86 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
84.01Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.
8401.10Réacteurs nucléaires
8401.20Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
8401.30Éléments combustibles (cartouches) non irradiés
8401.40Parties de réacteurs nucléaires
84.02Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».
8402.11Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriquesChaudières à vapeur
8402.12Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriquesChaudières à vapeur
8402.19Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtesChaudières à vapeur
8402.20Chaudières dites « à eau surchauffée »
8402.90Parties
84.03Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02.
8403.10Chaudières
8403.90Parties
84.04Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
8404.10Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03
8404.20Condenseurs pour machines à vapeur
8404.90Parties
84.05Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.
8405.10Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405.90Parties
84.06Turbines à vapeur.
8406.10Turbines pour la propulsion de bateaux
8406.81D'une puissance excédant 40 MWAutres turbines
8406.82D'une puissance n'excédant pas 40 MWAutres turbines
8406.90Parties
84.07Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
8407.10Moteurs pour l'aviation
8407.21Du type hors-bordMoteurs pour la propulsion de bateaux
8407.29AutresMoteurs pour la propulsion de bateaux
8407.31D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87
8407.32D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87
8407.33D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87
8407.34D'une cylindrée excédant 1.000 cm³Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87
8407.90Autres moteurs
84.08Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
8408.10Moteurs pour la propulsion de bateaux
8408.20Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
8408.90Autres moteurs
84.09Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08.
8409.10De moteurs pour l'aviation
8409.91Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincellesAutres
8409.99AutresAutres
84.10Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.
8410.11D'une puissance n'excédant pas 1.000 kWTurbines et roues hydrauliques
8410.12D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kWTurbines et roues hydrauliques
8410.13D'une puissance excédant 10.000 kWTurbines et roues hydrauliques
8410.90Parties, y compris les régulateurs
84.11Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.
8411.11D'une poussée n'excédant pas 25 kNTurboréacteurs
8411.12D'une poussée excédant 25 kNTurboréacteurs
8411.21D'une puissance n'excédant pas 1 100 kWTurbopropulseurs
8411.22D'une puissance excédant 1 100 kWTurbopropulseurs
8411.81D'une puissance n'excédant pas 5.000 kWAutres turbines à gaz
8411.82D'une puissance excédant 5.000 kWAutres turbines à gaz
8411.91De turboréacteurs ou de turbopropulseursParties
8411.99AutresParties
84.12Autres moteurs et machines motrices.
8412.10Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412.21À mouvement rectiligne (cylindres)Moteurs hydrauliques
8412.29AutresMoteurs hydrauliques
8412.31À mouvement rectiligne (cylindres)Moteurs pneumatiques
8412.39AutresMoteurs pneumatiques
8412.80Autres
8412.90Parties
84.13Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
8413.11Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garagesPompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8413.19AutresPompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8413.20Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19
8413.30Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413.40Pompes à béton
8413.50Autres pompes volumétriques alternatives
8413.60Autres pompes volumétriques rotatives
8413.70Autres pompes centrifuges
8413.81PompesAutres pompes; élévateurs à liquides
8413.82Élévateurs à liquidesAutres pompes; élévateurs à liquides
8413.91De pompesParties
8413.92D'élévateurs à liquidesParties
84.14Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.
8414.10Pompes à vide
8414.20Pompes à air, à main ou à pied
8414.30Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
8414.40Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
8414.51Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 WVentilateurs
8414.59AutresVentilateurs
8414.60Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
8414.70Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
8414.80Autres
8414.90Parties
84.15Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
8415.10Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
8415.20Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415.81Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)Autres
8415.82Autres, avec dispositif de réfrigérationAutres
8415.83Sans dispositif de réfrigérationAutres
8415.90Parties
84.16Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.
8416.10Brûleurs à combustibles liquides
8416.20Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
8416.30Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416.90Parties
84.17Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.
8417.10Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
8417.20Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417.80Autres
8417.90Parties
84.18Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15.
8418.10Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
8418.21À compressionRéfrigérateurs de type ménager
8418.29AutresRéfrigérateurs de type ménager
8418.30Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres
8418.40Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres
8418.50Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
8418.61Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8418.69AutresAutres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8418.91Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froidParties
8418.99AutresParties
84.19Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
8419.11À chauffage instantané, à gazChauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419.12Chauffe-eau solairesChauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419.19AutresChauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419.20Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
8419.33Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisationSéchoirs
8419.34Autres, pour produits agricolesSéchoirs
8419.35Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le cartonSéchoirs
8419.39AutresSéchoirs
8419.40Appareils de distillation ou de rectification
8419.50Échangeurs de chaleur
8419.60Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
8419.81Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des alimentsAutres appareils et dispositifs
8419.89AutresAutres appareils et dispositifs
8419.90Parties
84.20Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.
8420.10Calandres et laminoirs
8420.91CylindresParties
8420.99AutresParties
84.21Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.
8421.11ÉcrémeusesCentrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421.12Essoreuses à lingeCentrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421.19AutresCentrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421.21Pour la filtration ou l'épuration des eauxAppareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421.22Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eauAppareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421.23Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compressionAppareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421.29AutresAppareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421.31Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compressionAppareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421.32Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compressionAppareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421.39AutresAppareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421.91De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifugesParties
8421.99AutresParties
84.22Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.
8422.11De type ménagerMachines à laver la vaisselle
8422.19AutresMachines à laver la vaisselle
8422.20Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
8422.30Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
8422.40Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
8422.90Parties
84.23Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.
8423.10Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
8423.20Bascules à pesage continu sur transporteurs
8423.30Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
8423.81D'une portée n'excédant pas 30 kgAutres appareils et instruments de pesage
8423.82D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kgAutres appareils et instruments de pesage
8423.89AutresAutres appareils et instruments de pesage
8423.90Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
84.24Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.
8424.10Extincteurs, même chargés
8424.20Pistolets aérographes et appareils similaires
8424.30Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424.41Pulvérisateurs portablesPulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture
8424.49AutresPulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture
8424.82Pour l'agriculture ou l'horticultureAutres appareils
8424.89AutresAutres appareils
8424.90Parties
84.25Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.
8425.11À moteur électriquePalans
8425.19AutresPalans
8425.31À moteur électriqueTreuils; cabestans
8425.39AutresTreuils; cabestans
8425.41Élévateurs fixes de voitures pour garagesCrics et vérins
8425.42Autres crics et vérins, hydrauliquesCrics et vérins
8425.49AutresCrics et vérins
84.26Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.
8426.11Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixesPonts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426.12Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliersPonts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426.19AutresPonts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426.20Grues à tour
8426.30Grues sur portiques
8426.41Sur pneumatiquesAutres machines et appareils, autopropulsés
8426.49AutresAutres machines et appareils, autopropulsés
8426.91Conçus pour être montés sur un véhicule routierAutres machines et appareils
8426.99AutresAutres machines et appareils
84.27Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.
8427.10Chariots autopropulsés à moteur électrique
8427.20Autres chariots autopropulsés
8427.90Autres chariots
84.28Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).
8428.10Ascenseurs et monte-charge
8428.20Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
8428.31Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrainsAutres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428.32Autres, à benneAutres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428.33Autres, à bande ou à courroieAutres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428.39AutresAutres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428.40Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
8428.60Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
8428.70Robots industriels
8428.90Autres machines et appareils
84.29Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.
8429.11À chenillesBouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
8429.19AutresBouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
8429.20Niveleuses
8429.30Décapeuses
8429.40Compacteuses et rouleaux compresseurs
8429.51Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontalPelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8429.52Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8429.59AutresPelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
84.30Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.
8430.10Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
8430.20Chasse-neige
8430.31AutopropulséesHaveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
8430.39AutresHaveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
8430.41AutopropulséesAutres machines de sondage ou de forage
8430.49AutresAutres machines de sondage ou de forage
8430.50Autres machines et appareils, autopropulsés
8430.61Machines et appareils à tasser ou à compacterAutres machines et appareils, non autopropulsés
8430.69AutresAutres machines et appareils, non autopropulsés
84.31Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30.
8431.10De machines ou appareils du no 84.25
8431.20De machines ou appareils du no 84.27
8431.31D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniquesDe machines ou appareils du no 84.28
8431.39AutresDe machines ou appareils du no 84.28
8431.41Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pincesDe machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30
8431.42Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30
8431.43Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30
8431.49AutresDe machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30
84.32Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.
8432.10Charrues
8432.21Herses à disques (pulvériseurs)Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
8432.29AutresHerses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
8432.31Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labourSemoirs, plantoirs et repiqueurs
8432.39AutresSemoirs, plantoirs et repiqueurs
8432.41Épandeurs de fumierÉpandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
8432.42Distributeurs d'engraisÉpandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
8432.80Autres machines, appareils et engins
8432.90Parties
84.33Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37.
8433.11À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontalTondeuses à gazon
8433.19AutresTondeuses à gazon
8433.20Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
8433.30Autres machines et appareils de fenaison
8433.40Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
8433.51Moissonneuses-batteusesAutres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433.52Autres machines et appareils pour le battageAutres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433.53Machines pour la récolte des racines ou tuberculesAutres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433.59AutresAutres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433.60Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles
8433.90Parties
84.34Machines à traire et machines et appareils de laiterie.
8434.10Machines à traire
8434.20Machines et appareils de laiterie
8434.90Parties
84.35Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.
8435.10Machines et appareils
8435.90Parties
84.36Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture.
8436.10Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
8436.21Couveuses et éleveusesMachines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
8436.29AutresMachines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
8436.80Autres machines et appareils
8436.91De machines ou appareils d'avicultureParties
8436.99AutresParties
84.37Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.
8437.10Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
8437.80Autres machines et appareils
8437.90Parties
84.38Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales.
8438.10Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438.20Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
8438.30Machines et appareils pour la sucrerie
8438.40Machines et appareils pour la brasserie
8438.50Machines et appareils pour le travail des viandes
8438.60Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
8438.80Autres machines et appareils
8438.90Parties
84.39Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
8439.10Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439.20Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
8439.30Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
8439.91De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiquesParties
8439.99AutresParties
84.40Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.
8440.10Machines et appareils
8440.90Parties
84.41Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
8441.10Coupeuses
8441.20Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
8441.30Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
8441.40Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
8441.80Autres machines et appareils
8441.90Parties
84.42Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple).
8442.30Machines, appareils et matériel
8442.40Parties de ces machines, appareils ou matériel
8442.50Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84.43Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.
8443.11Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobinesMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.12Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non pliéMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.13Autres machines et appareils à imprimer offsetMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.14Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiquesMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.15Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiquesMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.16Machines et appareils à imprimer, flexographiquesMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.17Machines et appareils à imprimer, héliographiquesMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.19AutresMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
8443.31Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseauAutres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
8443.32Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseauAutres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
8443.39AutresAutres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
8443.91Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42Parties et accessoires
8443.99AutresParties et accessoires
84.44Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.
8444.00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.
84.45Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47.
8445.11CardesMachines pour la préparation des matières textiles
8445.12PeigneusesMachines pour la préparation des matières textiles
8445.13Bancs à brochesMachines pour la préparation des matières textiles
8445.19AutresMachines pour la préparation des matières textiles
8445.20Machines pour la filature des matières textiles
8445.30Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
8445.40Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
8445.90Autres
84.46Métiers à tisser.
8446.10Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
8446.21À moteurPour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
8446.29AutresPour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
8446.30Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
84.47Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.
8447.11Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mmMétiers à bonneterie circulaires
8447.12Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mmMétiers à bonneterie circulaires
8447.20Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447.90Autres
84.48Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
8448.11Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforationMachines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47
8448.19AutresMachines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47
8448.20Parties et accessoires des machines du no 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.31Garnitures de cardesParties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.32De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardesParties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.33Broches et leurs ailettes, anneaux et curseursParties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.39AutresParties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.42Peignes, lisses et cadres de lissesParties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.49AutresParties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.51Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des maillesParties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.59AutresParties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84.49Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie.
8449.00Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie.
84.50Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.
8450.11Machines entièrement automatiquesMachines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450.12Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporéeMachines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450.19AutresMachines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450.20Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
8450.90Parties
84.51Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.
8451.10Machines pour le nettoyage à sec
8451.21D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kgMachines à sécher
8451.29AutresMachines à sécher
8451.30Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
8451.40Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
8451.50Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451.80Autres machines et appareils
8451.90Parties
84.52Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.
8452.10Machines à coudre de type ménager
8452.21Unités automatiquesAutres machines à coudre
8452.29AutresAutres machines à coudre
8452.30Aiguilles pour machines à coudre
8452.90Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
84.53Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre.
8453.10Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
8453.20Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
8453.80Autres machines et appareils
8453.90Parties
84.54Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.
8454.10Convertisseurs
8454.20Lingotières et poches de coulée
8454.30Machines à couler (mouler)
8454.90Parties
84.55Laminoirs à métaux et leurs cylindres.
8455.10Laminoirs à tubes
8455.21Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froidAutres laminoirs
8455.22Laminoirs à froidAutres laminoirs
8455.30Cylindres de laminoirs
8455.90Autres parties
84.56Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau.
8456.11Opérant par laserOpérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
8456.12Opérant par autre faisceau de lumière ou de photonsOpérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
8456.20Opérant par ultra-sons
8456.30Opérant par électro-érosion
8456.40Opérant par jet de plasma
8456.50Machines à découper par jet d'eau
8456.90Autres
84.57Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux.
8457.10Centres d'usinage
8457.20Machines à poste fixe
8457.30Machines à stations multiples
84.58Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal.
8458.11À commande numériqueTours horizontaux
8458.19AutresTours horizontaux
8458.91À commande numériqueAutres tours
8458.99AutresAutres tours
84.59Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58.
8459.10Unités d'usinage à glissières
8459.21À commande numériqueAutres machines à percer
8459.29AutresAutres machines à percer
8459.31À commande numériqueAutres aléseuses-fraiseuses
8459.39AutresAutres aléseuses-fraiseuses
8459.41À commande numériqueAutres machines à aléser
8459.49AutresAutres machines à aléser
8459.51À commande numériqueMachines à fraiser, à console
8459.59AutresMachines à fraiser, à console
8459.61À commande numériqueAutres machines à fraiser
8459.69AutresAutres machines à fraiser
8459.70Autres machines à fileter ou à tarauder
84.60Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61.
8460.12À commande numériqueMachines à rectifier les surfaces planes
8460.19AutresMachines à rectifier les surfaces planes
8460.22Machines à rectifier sans centre, à commande numériqueAutres machines à rectifier
8460.23Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numériqueAutres machines à rectifier
8460.24Autres, à commande numériqueAutres machines à rectifier
8460.29AutresAutres machines à rectifier
8460.31À commande numériqueMachines à affûter
8460.39AutresMachines à affûter
8460.40Machines à glacer ou à roder
8460.90Autres
84.61Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.
8461.20Étaux-limeurs et machines à mortaiser
8461.30Machines à brocher
8461.40Machines à tailler ou à finir les engrenages
8461.50Machines à scier ou à tronçonner
8461.90Autres
84.62Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.
8462.11Machines pour le forgeage à matrice ferméeMachines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
8462.19AutresMachines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
8462.22Machines de formage des profilésMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.23Presses plieuses, à commande numériqueMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.24Presses à panneaux, à commande numériqueMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.25Machines à profiler à galets, à commande numériqueMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.26Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numériqueMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.29AutresMachines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.32Lignes de refendage et lignes de découpe à longueurLignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
8462.33Machines à cisailler, à commande numériqueLignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
8462.39AutresLignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
8462.42À commande numériqueMachines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462.49AutresMachines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462.51À commande numériqueMachines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)
8462.59AutresMachines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)
8462.61Presses hydrauliquesPresses à froid à métaux
8462.62Presses mécaniquesPresses à froid à métaux
8462.63ServopressesPresses à froid à métaux
8462.69AutresPresses à froid à métaux
8462.90Autres
84.63Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière.
8463.10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
8463.20Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
8463.30Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
8463.90Autres
84.64Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.
8464.10Machines à scier
8464.20Machines à meuler ou à polir
8464.90Autres
84.65Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.
8465.10Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
8465.20Centres d'usinage
8465.91Machines à scierAutres
8465.92Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurerAutres
8465.93Machines à meuler, à poncer ou à polirAutres
8465.94Machines à cintrer ou à assemblerAutres
8465.95Machines à percer ou à mortaiserAutres
8465.96Machines à fendre, à trancher ou à déroulerAutres
8465.99AutresAutres
84.66Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.
8466.10Porte-outils et filières à déclenchement automatique
8466.20Porte-pièces
8466.30Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
8466.91Pour machines du no 84.64Autres
8466.92Pour machines du no 84.65Autres
8466.93Pour machines des nos 84.56 à 84.61Autres
8466.94Pour machines des nos 84.62 ou 84.63Autres
84.67Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.
8467.11Rotatifs (même à percussion)Pneumatiques
8467.19AutresPneumatiques
8467.21Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotativesÀ moteur électrique incorporé
8467.22Scies et tronçonneusesÀ moteur électrique incorporé
8467.29AutresÀ moteur électrique incorporé
8467.81Tronçonneuses à chaîneAutres outils
8467.89AutresAutres outils
8467.91De tronçonneuses à chaîneParties
8467.92D'outils pneumatiquesParties
8467.99AutresParties
84.68Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.
8468.10Chalumeaux guidés à la main
8468.20Autres machines et appareils aux gaz
8468.80Autres machines et appareils
8468.90Parties
84.70Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses.
8470.10Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
8470.21Comportant un organe imprimantAutres machines à calculer électroniques
8470.29AutresAutres machines à calculer électroniques
8470.30Autres machines à calculer
8470.50Caisses enregistreuses
8470.90Autres
84.71Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
8471.30Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
8471.41Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortieAutres machines automatiques de traitement de l'information
8471.49Autres, se présentant sous forme de systèmesAutres machines automatiques de traitement de l'information
8471.50Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
8471.60Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471.70Unités de mémoire
8471.80Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
8471.90Autres
84.72Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).
8472.10Duplicateurs
8472.30Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
8472.90Autres
84.73Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.70 à 84.72.
8473.21Des machines à calculer électroniques des sous-position nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29Parties et accessoires des machines du no 84.70
8473.29AutresParties et accessoires des machines du no 84.70
8473.30Parties et accessoires des machines du no 84.71
8473.40Parties et accessoires des machines du no 84.72
8473.50Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 84.70 à 84.72
84.74Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.
8474.10Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
8474.20Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
8474.31Bétonnières et appareils à gâcher le cimentMachines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474.32Machines à mélanger les matières minérales au bitumeMachines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474.39AutresMachines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474.80Autres machines et appareils
8474.90Parties
84.75Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.
8475.10Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
8475.21Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauchesMachines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475.29AutresMachines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475.90Parties
84.76Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.
8476.21Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigérationMachines automatiques de vente de boissons
8476.29AutresMachines automatiques de vente de boissons
8476.81Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigérationAutres machines
8476.89AutresAutres machines
8476.90Parties
84.77Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8477.10Machines à mouler par injection
8477.20Extrudeuses
8477.30Machines à mouler par soufflage
8477.40Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
8477.51À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à airAutres machines et appareils à mouler ou à former
8477.59AutresAutres machines et appareils à mouler ou à former
8477.80Autres machines et appareils
8477.90Parties
84.78Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8478.10Machines et appareils
8478.90Parties
84.79Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8479.10Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
8479.20Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8479.30Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
8479.40Machines de corderie ou de câblerie
8479.50Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
8479.60Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
8479.71Des types utlisés dans les aéroportsPasserelles d'embarquement pour passagers
8479.79AutresPasserelles d'embarquement pour passagers
8479.81Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriquesAutres machines et appareils
8479.82À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasserAutres machines et appareils
8479.83Presses isostatiques à froidAutres machines et appareils
8479.89AutresAutres machines et appareils
8479.90Parties
84.80Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.
8480.10Châssis de fonderie
8480.20Plaques de fond pour moules
8480.30Modèles pour moules
8480.41Pour le moulage par injection ou par compressionMoules pour les métaux ou les carbures métalliques
8480.49AutresMoules pour les métaux ou les carbures métalliques
8480.50Moules pour le verre
8480.60Moules pour les matières minérales
8480.71Pour le moulage par injection ou par compressionMoules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
8480.79AutresMoules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
84.81Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.
8481.10Détendeurs
8481.20Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481.30Clapets et soupapes de retenue
8481.40Soupapes de trop-plein ou de sûreté
8481.80Autres articles de robinetterie et organes similaires
8481.90Parties
84.82Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.
8482.10Roulements à billes
8482.20Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
8482.30Roulements à rouleaux en forme de tonneau
8482.40Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
8482.50Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux
8482.80Autres, y compris les roulements combinés
8482.91Billes, galets, rouleaux et aiguillesParties
8482.99AutresParties
84.83Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.
8483.10Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
8483.20Paliers à roulements incorporés
8483.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
8483.40Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483.50Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
8483.60Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483.90Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
84.84Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique.
8484.10Joints métalloplastiques
8484.20Joints d'étanchéité mécaniques
8484.90Autres
84.85Machines pour la fabrication additive.
8485.10Par dépôt métallique
8485.20Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
8485.30Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
8485.80Autres
8485.90Parties
84.86Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires.
8486.10Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
8486.20Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
8486.30Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
8486.40Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre
8486.90Parties et accessoires
84.87Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques.
8487.10Hélices pour bateaux et leurs pales
8487.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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