Chapitre 91 du SH : Horlogerie

Les 48 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 14 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
91.01Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
9101.11À affichage mécanique seulementMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9101.19AutresMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9101.21À remontage automatiqueAutres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9101.29AutresAutres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9101.91Fonctionnant électriquementAutres
9101.99AutresAutres
91.02Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01.
9102.11À affichage mécanique seulementMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9102.12À affichage optoélectronique seulementMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9102.19AutresMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
9102.21À remontage automatiqueAutres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9102.29AutresAutres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9102.91Fonctionnant électriquementAutres
9102.99AutresAutres
91.03Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
9103.10Fonctionnant électriquement
9103.90Autres
91.04Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
9104.00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
91.05Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
9105.11Fontionnant électriquementRéveils
9105.19AutresRéveils
9105.21Fonctionnant électriquementPendules et horloges, murales
9105.29AutresPendules et horloges, murales
9105.91Fonctionnant électriquementAutres
9105.99AutresAutres
91.06Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
9106.10Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
9106.90Autres
91.07Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
9107.00Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
91.08Mouvements de montres, complets et assemblés.
9108.11À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécaniqueFonctionnant électriquement
9108.12À affichage optoélectronique seulementFonctionnant électriquement
9108.19AutresFonctionnant électriquement
9108.20À remontage automatique
9108.90Autres
91.09Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
9109.10Fonctionnant électriquement
9109.90Autres
91.10Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
9110.11Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)De montres
9110.12Mouvements incomplets, assemblésDe montres
9110.19ÉbauchesDe montres
9110.90Autres
91.11Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
9111.10Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9111.20Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
9111.80Autres boîtes
9111.90Parties
91.12Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
9112.20Cages et cabinets
9112.90Parties
91.13Bracelets de montres et leurs parties.
9113.10En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9113.20En métaux communs, même dorés ou argentés
9113.90Autres
91.14Autres fournitures d'horlogerie.
9114.30Cadrans
9114.40Platines et ponts
9114.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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