Chapitre 27 du SH : Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Les 43 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 16 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 27.01 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. |
| 2701.11 | AnthraciteHouilles, même pulvérisées, mais non agglomérées |
| 2701.12 | Houille bitumineuseHouilles, même pulvérisées, mais non agglomérées |
| 2701.19 | Autres houillesHouilles, même pulvérisées, mais non agglomérées |
| 2701.20 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille |
| 27.02 | Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. |
| 2702.10 | Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés |
| 2702.20 | Lignites agglomérés |
| 27.03 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. |
| 2703.00 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. |
| 27.04 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. |
| 2704.00 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. |
| 27.05 | Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. |
| 2705.00 | Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. |
| 27.06 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. |
| 2706.00 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. |
| 27.07 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. |
| 2707.10 | Benzol (benzène) |
| 2707.20 | Toluol (toluène) |
| 2707.30 | Xylol (xylènes) |
| 2707.40 | Naphtalène |
| 2707.50 | Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) |
| 2707.91 | Huiles de créosoteAutres |
| 2707.99 | AutresAutres |
| 27.08 | Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. |
| 2708.10 | Brai |
| 2708.20 | Coke de brai |
| 27.09 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. |
| 2709.00 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. |
| 27.10 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. |
| 2710.12 | Huiles légères et préparationsHuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles |
| 2710.19 | AutresHuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles |
| 2710.20 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles |
| 2710.91 | Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.Déchets d'huiles |
| 2710.99 | Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.Déchets d'huiles |
| 27.11 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. |
| 2711.11 | Gaz naturelLiquéfiés |
| 2711.12 | PropaneLiquéfiés |
| 2711.13 | ButanesLiquéfiés |
| 2711.14 | Éthylène, propylène, butylène et butadièneLiquéfiés |
| 2711.19 | AutresLiquéfiés |
| 2711.21 | Gaz naturelÀ l'état gazeux |
| 2711.29 | AutresÀ l'état gazeux |
| 27.12 | Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. |
| 2712.10 | Vaseline |
| 2712.20 | Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile |
| 2712.90 | Autres |
| 27.13 | Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. |
| 2713.11 | Non calcinéCoke de pétrole |
| 2713.12 | CalcinéCoke de pétrole |
| 2713.20 | Bitume de pétrole |
| 2713.90 | Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
| 27.14 | Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. |
| 2714.10 | Schistes et sables bitumineux |
| 2714.90 | Autres |
| 27.15 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). |
| 2715.00 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). |
| 27.16 | Énergie électrique. |
| 2716.00 | Énergie électrique. |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.