Chapitre 97 du SH : Objets d’art, de collection ou d’antiquité

Les 19 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 6 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
97.01Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
9701.21Tableaux, peintures et dessinsAyant plus de 100 ans d'âge
9701.22MosaïquesAyant plus de 100 ans d'âge
9701.29AutresAyant plus de 100 ans d'âge
9701.91Tableaux, peintures et dessinsAutres
9701.92MosaïquesAutres
9701.99AutresAutres
97.02Gravures, estampes et lithographies originales.
9702.10Ayant plus de 100 ans d'âge
9702.90Autres
97.03Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
9703.10Ayant plus de 100 ans d'âge
9703.90Autres
97.04Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07 Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9704.00Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07 Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
97.05Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
9705.10Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
9705.21Spécimens humains et leurs partiesCollections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
9705.22Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs partiesCollections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
9705.29AutresCollections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
9705.31Ayant plus de 100 ans d'âgeCollections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique
9705.39AutresCollections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique
97.06Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.
9706.10Ayant plus de 250 ans d'âge
9706.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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