Chapitre 90 du SH : Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Les 143 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 32 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 90.01 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. |
| 9001.10 | Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques |
| 9001.20 | Matières polarisantes en feuilles ou en plaques |
| 9001.30 | Verres de contact |
| 9001.40 | Verres de lunetterie en verre |
| 9001.50 | Verres de lunetterie en autres matières |
| 9001.90 | Autres |
| 90.02 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. |
| 9002.11 | Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réductionObjectifs |
| 9002.19 | AutresObjectifs |
| 9002.20 | Filtres |
| 9002.90 | Autres |
| 90.03 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. |
| 9003.11 | En matières plastiquesMontures |
| 9003.19 | En autres matièresMontures |
| 9003.90 | Parties |
| 90.04 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. |
| 9004.10 | Lunettes solaires |
| 9004.90 | Autres |
| 90.05 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. |
| 9005.10 | Jumelles |
| 9005.80 | Autres instruments |
| 9005.90 | Parties et accessoires (y compris les bâtis) |
| 90.06 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. |
| 9006.30 | Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire |
| 9006.40 | Appareils photographiques à développement et tirage instantanés |
| 9006.53 | Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mmAutres appareils photographiques |
| 9006.59 | AutresAutres appareils photographiques |
| 9006.61 | Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques »)Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie |
| 9006.69 | AutresAppareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie |
| 9006.91 | D'appareils photographiquesParties et accessoires |
| 9006.99 | AutresParties et accessoires |
| 90.07 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. |
| 9007.10 | Caméras |
| 9007.20 | Projecteurs |
| 9007.91 | De camérasParties et accessoires |
| 9007.92 | De projecteursParties et accessoires |
| 90.08 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. |
| 9008.50 | Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction |
| 9008.90 | Parties et accessoires |
| 90.10 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. |
| 9010.10 | Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique |
| 9010.50 | Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes |
| 9010.60 | Ecrans pour projections |
| 9010.90 | Parties et accessoires |
| 90.11 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. |
| 9011.10 | Microscopes stéréoscopiques |
| 9011.20 | Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection |
| 9011.80 | Autres microscopes |
| 9011.90 | Parties et accessoires |
| 90.12 | Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. |
| 9012.10 | Microscopes autres qu'optiques; diffractographes |
| 9012.90 | Parties et accessoires |
| 90.13 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. |
| 9013.10 | Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI |
| 9013.20 | Lasers, autres que les diodes laser |
| 9013.80 | Autres dispositifs, appareils et instruments |
| 9013.90 | Parties et accessoires |
| 90.14 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. |
| 9014.10 | Boussoles, y compris les compas de navigation |
| 9014.20 | Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) |
| 9014.80 | Autres instruments et appareils |
| 9014.90 | Parties et accessoires |
| 90.15 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. |
| 9015.10 | Télémètres |
| 9015.20 | Théodolites et tachéomètres |
| 9015.30 | Niveaux |
| 9015.40 | Instruments et appareils de photogrammétrie |
| 9015.80 | Autres instruments et appareils |
| 9015.90 | Parties et accessoires |
| 90.16 | Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. |
| 9016.00 | Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. |
| 90.17 | Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. |
| 9017.10 | Tables et machines à dessiner, même automatiques |
| 9017.20 | Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul |
| 9017.30 | Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges |
| 9017.80 | Autres instruments |
| 9017.90 | Parties et accessoires |
| 90.18 | Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. |
| 9018.11 | ÉlectrocardiographesAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) |
| 9018.12 | Appareils de diagnostic par balayage ultrasoniqueAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) |
| 9018.13 | Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétiqueAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) |
| 9018.14 | Appareils de scintigraphieAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) |
| 9018.19 | AutresAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) |
| 9018.20 | Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges |
| 9018.31 | Seringues, avec ou sans aiguillesSeringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires |
| 9018.32 | Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à suturesSeringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires |
| 9018.39 | AutresSeringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires |
| 9018.41 | Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentairesAutres instruments et appareils, pour l'art dentaire |
| 9018.49 | AutresAutres instruments et appareils, pour l'art dentaire |
| 9018.50 | Autres instruments et appareils d'ophtalmologie |
| 9018.90 | Autres instruments et appareils |
| 90.19 | Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. |
| 9019.10 | Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie |
| 9019.20 | Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire |
| 90.20 | Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. |
| 9020.00 | Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. |
| 90.21 | Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. |
| 9021.10 | Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures |
| 9021.21 | Dents artificiellesArticles et appareils de prothèse dentaire |
| 9021.29 | AutresArticles et appareils de prothèse dentaire |
| 9021.31 | Prothèses articulairesAutres articles et appareils de prothèse |
| 9021.39 | AutresAutres articles et appareils de prothèse |
| 9021.40 | Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires |
| 9021.50 | Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires |
| 9021.90 | Autres |
| 90.22 | Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement. |
| 9022.12 | Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'informationAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.13 | Autres, pour l'art dentaireAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.14 | Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinairesAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.19 | Pour autres usagesAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.21 | À usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaireAppareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.29 | Pour autres usagesAppareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie |
| 9022.30 | Tubes à rayons X |
| 9022.90 | Autres, y compris les parties et accessoires |
| 90.23 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
| 9023.00 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
| 90.24 | Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). |
| 9024.10 | Machines et appareils d'essais des métaux |
| 9024.80 | Autres machines et appareils |
| 9024.90 | Parties et accessoires |
| 90.25 | Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. |
| 9025.11 | À liquide, à lecture directeThermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments |
| 9025.19 | AutresThermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments |
| 9025.80 | Autres instruments |
| 9025.90 | Parties et accessoires |
| 90.26 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. |
| 9026.10 | Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides |
| 9026.20 | Pour la mesure ou le contrôle de la pression |
| 9026.80 | Autres instruments et appareils |
| 9026.90 | Parties et accessoires |
| 90.27 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. |
| 9027.10 | Analyseurs de gaz ou de fumée |
| 9027.20 | Chromatographes et appareils d'électrophorèse |
| 9027.30 | Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) |
| 9027.50 | Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) |
| 9027.81 | Spectromètres de masseAutres instruments et appareils |
| 9027.89 | AutresAutres instruments et appareils |
| 9027.90 | Microtomes; parties et accessoires |
| 90.28 | Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. |
| 9028.10 | Compteurs de gaz |
| 9028.20 | Compteurs de liquides |
| 9028.30 | Compteurs d'électricité |
| 9028.90 | Parties et accessoires |
| 90.29 | Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. |
| 9029.10 | Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires |
| 9029.20 | Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes |
| 9029.90 | Parties et accessoires |
| 90.30 | Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. |
| 9030.10 | Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes |
| 9030.20 | Oscilloscopes et oscillographes |
| 9030.31 | Multimètres, sans dispositif enregistreurAutres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
| 9030.32 | Multimètres, avec dispositif enregistreurAutres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
| 9030.33 | Autres, sans dispositif enregistreurAutres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
| 9030.39 | Autres, avec dispositif enregistreurAutres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
| 9030.40 | Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) |
| 9030.82 | Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)Autres instruments et appareils |
| 9030.84 | Autres, avec dispositif enregistreurAutres instruments et appareils |
| 9030.89 | AutresAutres instruments et appareils |
| 9030.90 | Parties et accessoires |
| 90.31 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. |
| 9031.10 | Machines à équilibrer les pièces mécaniques |
| 9031.20 | Bancs d'essai |
| 9031.41 | Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)Autres instruments et appareils optiques |
| 9031.49 | AutresAutres instruments et appareils optiques |
| 9031.80 | Autres instruments, appareils et machines |
| 9031.90 | Parties et accessoires |
| 90.32 | Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. |
| 9032.10 | Thermostats |
| 9032.20 | Manostats (pressostats) |
| 9032.81 | Hydrauliques ou pneumatiquesAutres instruments et appareils |
| 9032.89 | AutresAutres instruments et appareils |
| 9032.90 | Parties et accessoires |
| 90.33 | Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. |
| 9033.00 | Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.