Chapitre 38 du SH : Produits divers des industries chimiques
Les 108 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 27 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 38.01 | Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. |
| 3801.10 | Graphite artificiel |
| 3801.20 | Graphite colloïdal ou semi-colloïdal |
| 3801.30 | Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours |
| 3801.90 | Autres |
| 38.02 | Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. |
| 3802.10 | Charbons activés |
| 3802.90 | Autres |
| 38.03 | Tall oil, même raffiné. |
| 3803.00 | Tall oil, même raffiné. |
| 38.04 | Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. |
| 3804.00 | Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. |
| 38.05 | Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. |
| 3805.10 | Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
| 3805.90 | Autres |
| 38.06 | Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. |
| 3806.10 | Colophanes et acides résiniques |
| 3806.20 | Sels de colophanes ou d'acides résiniques ou dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes |
| 3806.30 | Gommes esters |
| 3806.90 | Autres |
| 38.07 | Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. |
| 3807.00 | Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. |
| 38.08 | Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. |
| 3808.52 | DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 gMarchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3808.59 | AutresMarchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3808.61 | Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 gMarchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3808.62 | Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kgMarchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3808.69 | AutresMarchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3808.91 | InsecticidesAutres |
| 3808.92 | FongicidesAutres |
| 3808.93 | Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantesAutres |
| 3808.94 | DésinfectantsAutres |
| 3808.99 | AutresAutres |
| 38.09 | Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. |
| 3809.10 | À base de matières amylacées |
| 3809.91 | Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similairesAutres |
| 3809.92 | Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similairesAutres |
| 3809.93 | Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similairesAutres |
| 38.10 | Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. |
| 3810.10 | Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits |
| 3810.90 | Autres |
| 38.11 | Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. |
| 3811.11 | À base de composés du plombPréparations antidétonantes |
| 3811.19 | AutresPréparations antidétonantes |
| 3811.21 | Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxAdditifs pour huiles lubrifiantes |
| 3811.29 | AutresAdditifs pour huiles lubrifiantes |
| 3811.90 | Autres |
| 38.12 | Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. |
| 3812.10 | Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » |
| 3812.20 | Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
| 3812.31 | Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
| 3812.39 | AutresPréparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
| 38.13 | Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. |
| 3813.00 | Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. |
| 38.14 | Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. |
| 3814.00 | Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. |
| 38.15 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. |
| 3815.11 | Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickelCatalyseurs supportés |
| 3815.12 | Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieuxCatalyseurs supportés |
| 3815.19 | AutresCatalyseurs supportés |
| 3815.90 | Autres |
| 38.16 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 38.01. |
| 3816.00 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 38.01. |
| 38.17 | Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. |
| 3817.00 | Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. |
| 38.18 | Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. |
| 3818.00 | Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. |
| 38.19 | Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. |
| 3819.00 | Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. |
| 38.20 | Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. |
| 3820.00 | Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. |
| 38.21 | Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. |
| 3821.00 | Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. |
| 38.22 | Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. |
| 3822.11 | Pour le paludismeRéactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses |
| 3822.12 | Pour le Zika et d'autres maladies transmises par les moustiques du genre AedesRéactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses |
| 3822.13 | Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguinsRéactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses |
| 3822.19 | AutresRéactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses |
| 3822.90 | Autres |
| 38.23 | Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. |
| 3823.11 | Acide stéariqueAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage |
| 3823.12 | Acide oléiqueAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage |
| 3823.13 | Tall acides grasAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage |
| 3823.19 | AutresAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage |
| 3823.70 | Alcools gras industriels |
| 38.24 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. |
| 3824.10 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
| 3824.30 | Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques |
| 3824.40 | Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
| 3824.50 | Mortiers et bétons, non réfractaires |
| 3824.60 | Sorbitol autre que celui du no 2905.44 |
| 3824.81 | Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.82 | Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.83 | Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.84 | Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO), de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.85 | Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.86 | Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.87 | Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyleMarchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.88 | Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliquesMarchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.89 | Contenant des paraffines chlorées à chaîne courteMarchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre |
| 3824.91 | Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]Autres |
| 3824.92 | Esters de polyglycol d'acide méthylphosphoniqueAutres |
| 3824.99 | AutresAutres |
| 38.25 | Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. |
| 3825.10 | Déchets municipaux |
| 3825.20 | Boues d'épuration |
| 3825.30 | Déchets cliniques |
| 3825.41 | HalogénésDéchets de solvants organiques |
| 3825.49 | AutresDéchets de solvants organiques |
| 3825.50 | Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel |
| 3825.61 | Contenant principalement des constituants organiquesAutres déchets des industries chimiques ou des industries connexes |
| 3825.69 | AutresAutres déchets des industries chimiques ou des industries connexes |
| 3825.90 | Autres |
| 38.26 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. |
| 3826.00 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. |
| 38.27 | Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. |
| 3827.11 | Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) |
| 3827.12 | Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) |
| 3827.13 | Contenant du tétrachlorure de carboneContenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) |
| 3827.14 | Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) |
| 3827.20 | Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) |
| 3827.31 | Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) |
| 3827.32 | Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) |
| 3827.39 | AutresContenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) |
| 3827.40 | Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane |
| 3827.51 | Contenant du trifluorométhane (HFC-23)Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.59 | AutresContenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.61 | Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.62 | Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.63 | Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.64 | Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.65 | Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.68 | Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.69 | AutresContenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 3827.90 | Autres |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.