Chapitre 59 du SH : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Les 24 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 11 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 59.01 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. |
| 5901.10 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires |
| 5901.90 | Autres |
| 59.02 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. |
| 5902.10 | De nylon ou d'autres polyamides |
| 5902.20 | De polyesters |
| 5902.90 | Autres |
| 59.03 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. |
| 5903.10 | Avec du poly(chlorure de vinyle) |
| 5903.20 | Avec du polyuréthanne |
| 5903.90 | Autres |
| 59.04 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. |
| 5904.10 | Linoléums |
| 5904.90 | Autres |
| 59.05 | Revêtements muraux en matières textiles. |
| 5905.00 | Revêtements muraux en matières textiles. |
| 59.06 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. |
| 5906.10 | Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm |
| 5906.91 | De bonneterieAutres |
| 5906.99 | AutresAutres |
| 59.07 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. |
| 5907.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. |
| 59.08 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. |
| 5908.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. |
| 59.09 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. |
| 5909.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. |
| 59.10 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. |
| 5910.00 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. |
| 59.11 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. |
| 5911.10 | Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples |
| 5911.20 | Gazes et toiles à bluter, même confectionnées |
| 5911.31 | D'un poids au m² inférieur à 650 gTissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) |
| 5911.32 | D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 gTissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) |
| 5911.40 | Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux |
| 5911.90 | Autres |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.