Chapitre 94 du SH : Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Les 54 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 6 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
94.01Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
9401.10Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401.20Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401.31En boisSièges pivotants, ajustables en hauteur
9401.39AutresSièges pivotants, ajustables en hauteur
9401.41En boisSièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
9401.49AutresSièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
9401.52En bambouSièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
9401.53En rotinSièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
9401.59AutresSièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
9401.61RembourrésAutres sièges, avec bâti en bois
9401.69AutresAutres sièges, avec bâti en bois
9401.71RembourrésAutres sièges, avec bâti en métal
9401.79AutresAutres sièges, avec bâti en métal
9401.80Autres sièges
9401.91En boisParties
9401.99AutresParties
94.02Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.
9402.10Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
9402.90Autres
94.03Autres meubles et leurs parties.
9403.10Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
9403.20Autres meubles en métal
9403.30Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
9403.40Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
9403.50Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
9403.60Autres meubles en bois
9403.70Meubles en matières plastiques
9403.82En bambouMeubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
9403.83En rotinMeubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
9403.89AutresMeubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
9403.91En boisParties
9403.99AutresParties
94.04Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
9404.10Sommiers
9404.21En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou nonMatelas
9404.29En autres matièresMatelas
9404.30Sacs de couchage
9404.40Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
9404.90Autres
94.05Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
9405.11Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
9405.19AutresLustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
9405.21Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques
9405.29AutresLampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques
9405.31Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
9405.39AutresGuirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
9405.41Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
9405.42Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
9405.49AutresAutres luminaires et appareils d'éclairage électriques
9405.50Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
9405.61Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405.69AutresLampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405.91En verreParties
9405.92En matières plastiquesParties
9405.99AutresParties
94.06Constructions préfabriquées.
9406.10En bois
9406.20Unités de construction modulaires en acier
9406.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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