Chapitre 93 du SH : Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Les 18 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 7 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 93.01 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. |
| 9301.10 | Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) |
| 9301.20 | Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires |
| 9301.90 | Autres |
| 93.02 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. |
| 9302.00 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. |
| 93.03 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). |
| 9303.10 | Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon |
| 9303.20 | Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse |
| 9303.30 | Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif |
| 9303.90 | Autres |
| 93.04 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. |
| 9304.00 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. |
| 93.05 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. |
| 9305.10 | De revolvers ou pistolets |
| 9305.20 | De fusils ou carabines du no 93.03 |
| 9305.91 | Des armes de guerre du no 93.01Autres |
| 9305.99 | AutresAutres |
| 93.06 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. |
| 9306.21 | CartouchesCartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé |
| 9306.29 | AutresCartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé |
| 9306.30 | Autres cartouches et leurs parties |
| 9306.90 | Autres |
| 93.07 | Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. |
| 9307.00 | Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.