Chapitre 95 du SH : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Les 39 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 6 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
95.03Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
9503.00Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
95.04Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
9504.20Billards de tout genre et leurs accessoires
9504.30Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
9504.40Cartes à jouer
9504.50Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30
9504.90Autres
95.05Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
9505.10Articles pour fêtes de Noël
9505.90Autres
95.06Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
9506.11SkisSkis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
9506.12Fixations pour skisSkis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
9506.19AutresSkis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
9506.21Planches à voileSkis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
9506.29AutresSkis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
9506.31Clubs completsClubs de golf et autre matériel pour le golf
9506.32BallesClubs de golf et autre matériel pour le golf
9506.39AutresClubs de golf et autre matériel pour le golf
9506.40Articles et matériel pour le tennis de table
9506.51Raquettes de tennis, même non cordéesRaquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
9506.59AutresRaquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
9506.61Balles de tennisBallons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
9506.62GonflablesBallons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
9506.69AutresBallons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
9506.70Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506.91Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétismeAutres
9506.99AutresAutres
95.07Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
9507.10Cannes à pêche
9507.20Hameçons, même montés sur avançons
9507.30Moulinets pour la pêche
9507.90Autres
95.08Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
9508.10Cirques ambulants et ménageries ambulantes
9508.21Montagnes russesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.22Carrousels, balançoires et manègesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.23Autos tamponneusesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.24Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.25Manèges aquatiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.26Attractions de parcs aquatiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.29AutresManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques
9508.30Attractions foraines
9508.40Théâtres ambulants

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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