Chapitre 24 du SH : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

Les 16 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 4 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
24.01Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.
2401.10Tabacs non écôtés
2401.20Tabacs partiellement ou totalement écôtés
2401.30Déchets de tabac
24.02Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
2402.10Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
2402.20Cigarettes contenant du tabac
2402.90Autres
24.03Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.
2403.11Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreTabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
2403.19AutresTabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
2403.91Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »Autres
2403.99AutresAutres
24.04Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
2404.11Contenant du tabac ou du tabac reconstituéProduits destinés à une inhalation sans combustion
2404.12Autres, contenant de la nicotineProduits destinés à une inhalation sans combustion
2404.19AutresProduits destinés à une inhalation sans combustion
2404.91Pour une application oraleAutres
2404.92Pour une application percutanéeAutres
2404.99AutresAutres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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