Chapitre 23 du SH : Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Les 23 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 9 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
23.01Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons.
2301.10Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
2301.20Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
23.02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.
2302.10De maïs
2302.30De froment
2302.40D'autres céréales
2302.50De légumineuses
23.03Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
2303.10Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
2303.20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2303.30Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
23.04Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.
2304.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.
23.05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
2305.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
23.06Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.
2306.10De graines de coton
2306.20De graines de lin
2306.30Des graines de tournesol
2306.41De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciqueDe graines de navette ou de colza
2306.49AutresDe graines de navette ou de colza
2306.50De noix de coco ou de coprah
2306.60De noix ou d'amandes de palmiste
2306.90Autres
23.07Lies de vin; tartre brut.
2307.00Lies de vin; tartre brut.
23.08Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.
2308.00Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
2309.10Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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