Chapitre 49 du SH : Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Les 18 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 11 positions, avec leur description officielle.
| Code SH | Description officielle |
|---|---|
| 49.01 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. |
| 4901.10 | En feuillets isolés, même pliés |
| 4901.91 | Dictionnaires et encyclopédies, même en fasciculesAutres |
| 4901.99 | AutresAutres |
| 49.02 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. |
| 4902.10 | Paraissant au moins quatre fois par semaine Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée. |
| 4902.90 | Autres |
| 49.03 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. |
| 4903.00 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. |
| 49.04 | Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. |
| 4904.00 | Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. |
| 49.05 | Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. |
| 4905.20 | Sous forme de livres ou de brochures |
| 4905.90 | Autres |
| 49.06 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus |
| 4906.00 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus |
| 49.07 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. |
| 4907.00 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. |
| 49.08 | Décalcomanies de tous genres. |
| 4908.10 | Décalcomanies vitrifiables |
| 4908.90 | Autres |
| 49.09 | Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. |
| 4909.00 | Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. |
| 49.10 | Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. |
| 4910.00 | Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. |
| 49.11 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. |
| 4911.10 | Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires |
| 4911.91 | Images, gravures et photographiesAutres |
| 4911.99 | AutresAutres |
Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.