Chapitre 46 du SH : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Les 11 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 2 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
46.01Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
4601.21En bambouNattes, paillassons et claies en matières végétales
4601.22En rotinNattes, paillassons et claies en matières végétales
4601.29AutresNattes, paillassons et claies en matières végétales
4601.92En bambouAutres
4601.93En rotinAutres
4601.94En autres matières végétalesAutres
4601.99AutresAutres
46.02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa.
4602.11En bambouEn matières végétales
4602.12En rotinEn matières végétales
4602.19AutresEn matières végétales
4602.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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