Chapitre 04 du SH : Lait et produits de la laiterie; oeufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Les 33 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 10 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
04.01Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0401.10D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
0401.20D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
0401.40D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
0401.50D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
04.02Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0402.10En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
0402.21Sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsEn poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402.29AutresEn poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402.91Sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsAutres
0402.99AutresAutres
04.03Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
0403.20Yoghourt
0403.90Autres
04.04Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
0404.10Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
0404.90Autres
04.05Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.
0405.10Beurre
0405.20Pâtes à tartiner laitières
0405.90Autres
04.06Fromages et caillebotte.
0406.10Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
0406.20Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406.30Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
0406.40Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
0406.90Autres fromages
04.07Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.
0407.11De volailles de l'espèce Gallus domesticusOeufs fertilisés destinés à l'incubation
0407.19AutresOeufs fertilisés destinés à l'incubation
0407.21De volailles de l'espèce Gallus domesticusAutres oeufs frais
0407.29AutresAutres oeufs frais
0407.90Autres
04.08Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
0408.11SéchésJaunes d'oeufs
0408.19AutresJaunes d'oeufs
0408.91SéchésAutres
0408.99AutresAutres
04.09Miel naturel.
0409.00Miel naturel.
04.10Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
0410.10Insectes
0410.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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