Chapitre 12 du SH : Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Les 50 codes SH à six chiffres de ce chapitre, sous 14 positions, avec leur description officielle.

Chariot élévateur qui déplace une palette à un quai de chargement
Code SHDescription officielle
12.01Fèves de soja, même concassées.
1201.10De semence
1201.90Autres
12.02Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
1202.30De semence
1202.41En coquesAutres
1202.42Décortiquées, même concasséesAutres
12.03Coprah.
1203.00Coprah.
12.04Graines de lin, même concassées.
1204.00Graines de lin, même concassées.
12.05Graines de navette ou de colza, même concassées.
1205.10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
1205.90Autres
12.06Graines de tournesol, même concassées.
1206.00Graines de tournesol, même concassées.
12.07Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
1207.10Noix et amandes de palmiste
1207.21De semenceGraines de coton
1207.29AutresGraines de coton
1207.30Graines de ricin
1207.40Graines de sésame
1207.50Graines de moutarde
1207.60Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
1207.70Graines de melon
1207.91Graines d'oeillette ou de pavotAutres
1207.99AutresAutres
12.08Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.
1208.10De fèves de soja
1208.90Autres
12.09Graines, fruits et spores à ensemencer.
1209.10Graines de betteraves à sucre
1209.21De luzerneGraines fourragères
1209.22De trèfle (Trifolium spp.)Graines fourragères
1209.23De fétuqueGraines fourragères
1209.24Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)Graines fourragères
1209.25De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)Graines fourragères
1209.29AutresGraines fourragères
1209.30Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
1209.91Graines de légumesAutres
1209.99AutresAutres
12.10Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.
1210.10Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
1210.20Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
1211.20Racines de ginseng
1211.30Coca (feuille de)
1211.40Paille de pavot
1211.50Éphédra
1211.60Écorce de cerisier africain (Prunus africana)
1211.90Autres
12.12Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
1212.21Destinées à l'alimentation humaineAlgues
1212.29AutresAlgues
1212.91Betteraves à sucreAutres
1212.92CaroubesAutres
1212.93Cannes à sucreAutres
1212.94Racines de chicoréeAutres
1212.99AutresAutres
12.13Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
1213.00Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
1214.10Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne
1214.90Autres

Descriptions officielles : ASFC, Tarif des douanes 2026 (version 2). Ce sont des sous-positions du SH à six chiffres, communes au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Une déclaration d’importation exige le code complet à dix chiffres du pays d’importation : consultez le Tarif des douanes de l’ASFC pour le Canada ou le Harmonized Tariff Schedule des États-Unis, et faites confirmer le classement par votre courtier en douane.

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